Déposée le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B2i AUTOMOTIVE ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Use Case Modeler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B2i AUTOMOTIVE ENGINEERING domicilié(e) 1 RUE GALVANI BATIMENT C - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B2i AUTOMOTIVE ENGINEERING domicilié(e) 1 RUE GALVANI BATIMENT C - 91300 - MASSY - France.
La marque Use Case Modeler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B2i AUTOMOTIVE ENGINEERING, SAS - 1 RUE GALVANI BATIMENT C - 91300 - MASSY - France
B2i AUTOMOTIVE ENGINEERING - 1 RUE GALVANI BATIMENT C - 91300 - MASSY - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 24 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599620 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Inscription le 24 avril 2013 - Changement d'adresse n°599619 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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